Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TWINOX
Numéro de dépôt :
3626399
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TWINOX
Déposée le 30 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPROSUD ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWINOX »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPROSUD ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet total n°511432 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07